Dans un tourbillon de changements sociétaux, l’Article 49 de la Moudouwana se métamorphose, inaugurant une ère nouvelle où l’équité matrimoniale devient la clé de voûte des unions conjugales. I. L’Aube d’une Nouvelle Ère Matrimoniale : L’Article 49, tel un maestro, réorchestre la valse délicate du mariage. Cette redéfinition profonde garantit…
Point de Vue du NotaireDans le tourbillon d’une inflation croissante, les notaires se tiennent en sentinelles du droit, confrontés à des défis colossaux avec une élégance juridique dépeignant l’essence de leur rôle. I. Défis : La Danse Délicate des Transactions Immobilières
À l’orée de l’année 2024, le notariat marocain, avec sa vision législative affûtée et son empathie pour les épreuves des familles, avance une proposition de réforme du droit fiscal successoral qui pourrait marquer un tournant historique. S’inscrivant dans une logique d’harmonisation avec la politique tarifaire de la conservation foncière, cette…
🚨 Attention, entrepreneurs et leaders d’entreprise! 🚨 Le nouvel Article 182 du PLF 2024 soulève de grandes vagues dans le monde des affaires! ⚖️💼 hashtag#PLF2024 hashtag#Article88 hashtag#Entrepreneuriat hashtag#TVA ⚠️ Imaginez être sur un bateau, où chaque décision peut vous rendre solidaire des dettes de TVA de toute l’entreprise y compris…
#ResponsabilitéLimitée hashtag#DroitDesAffaires hashtag#Article182🚢 Naviguer en eaux turbulentes : Diriger une entreprise pourrait s’apparenter à une traversée en haute mer, où le moindre faux pas fiscal pourrait impliquer une solidarité malvenue avec les dettes de TVA de l’entreprise. Cette solidarité obligatoire s’étendrait aux dirigeants, qui se verraient alors chargés d’une responsabilité…
Contrairement au notaire institué par le Dahir du 4 mai 1925, le notaire de la loi 32-09 a introduit une transformation majeure. Ce notaire moderne peut être un homme ou une femme, il est de nationalité marocaine et de surcroit il est de confession musulmane. Il a le pouvoir et…
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Dans l’écosystème complexe du monde des affaires, une proposition émerge aujourd’hui, en faveur de la stabilité et du succès des entreprises : l’instauration de l’insaisissabilité du logement familial du chef et dirigeant de l’entreprise Le foyer familial, bien plus qu’un simple abri, est le sanctuaire où s’épanouissent les valeurs, se…
Les enjeux entourant la protection du logement familial d’un chef d’entreprise sont cruciaux et souvent méconnus. Cette émission a brillamment mis en lumière les défis juridiques et financiers auxquels ces individus sont confrontés. L’instauration de l’insaisissabilité du logement apparaît comme une solution prometteuse pour garantir la stabilité et la sécurité…
Site web : www.notairebargach.ma Au cœur d’une dynamique économique en plein essor, le Maroc s’inscrit dans une mutation profonde de ses modes de travail et de vie. Dans cette mouvance, le coliving et le coworking se dessinent comme les étoiles montantes de l’innovation immobilière, promettant aux promoteurs une différenciation stratégique.Coliving : Redéfinir…
Les Marocains du monde jouent un rôle indéniable et majeur dans le développement immobilier du Maroc. Depuis des décennies, ces expatriés, attachés à leurs racines, investissent massivement dans l’immobilier, que ce soit pour des résidences principales, secondaires ou des investissements locatifs. Ces investissements ne sont pas seulement le reflet de…
À l’aube d’une nouvelle décennie, le marché immobilier marocain, autrefois confiné à des pratiques traditionnelles, se mue en un champ de possibilités dynamiques. Alors que la concurrence internationale s’intensifie, le rôle du notaire, cette figure de confiance historique, prend une dimension encore plus cruciale. Ces professionnels du droit ont non…
